Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BEARD
Numéro de dépôt :
1006271
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Libourne
Présentation de la marque CLOS BEARD
Déposée le 30 novembre 1976 par BORIE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Libourne), la marque française « CLOS BEARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BEARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS BEARD est expirée depuis le 30 novembre 1986.
BORIE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010